Mentions légales

TOUTE INFORMATION PUBLIÉE SUR CE SITE WEB EST FOURNIE EN L’ÉTAT SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’IL S’AGISSE ET SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Exact se réserve les droits de propriété intellectuelle sur tous les produits, procédés et technologies publiés sur ce serveur Web et ne concède aucune licence sur ces droits. Tout logiciel et toute correction, mise à jour ou nouvelle version de logiciels fournis par Exact via ce serveur Web sont soumis aux conditions générales et aux restrictions supplémentaires mentionnées dans la section correspondante de ce serveur Web.

Les informations publiées dans ce document sont fournies à titre informatif uniquement et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Exact peut également effectuer des améliorations et/ou des modifications sur les produits, les prix et/ou les programmes décrits dans ces informations à tout moment et sans préavis.

Tout produit logiciel ou documentation de produit logiciel qui est téléchargé à partir de ce serveur Web sera soumis aux droits de licence spécifiés pour ce produit avec cette documentation de produit particulière.

En aucun cas Exact ne sera tenu pour responsable de dommages, qu’ils soient spéciaux, indirects ou consécutifs, ou découlant de la perte d'utilisation, de données ou de bénéfices, que ce soit par action contractuelle, négligence ou autre action délictuelle, résultant de ou liés à l'utilisation ou l’exécution de ces informations.

EN AUCUN CAS EXACT NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS TOUTE AUTRE PARTIE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS LIÉS À L’UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE TOUT AUTRE SITE WEB ASSOCIÉ, Y COMPRIS, SANS LIMITATION AUCUNE, LES DOMMAGES POUR PERTE DE REVENU, PERTE DE PROFIT, MANQUE A GAGNER, REDUCTION DE CLIENTELIE, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE DE PROGRAMMES OU D’AUTRES DONNÉES SUR VOTRE SYSTÈME DE GESTION DES INFORMATIONS, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ EXPRESSÉMENT AVERTIS DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. TOUTE ACTION EN JUSTICE À L'ENCONTRE D'EXACT CONCERNANT CE SITE OU EN RELATION AVEC CELUI-CI DOIT ÊTRE INITIÉE ET SIGNALÉE À EXACT PAR ÉCRIT AU PLUS TARD UN (1) AN APRÈS LA SURVENUE DE LA CAUSE DE CETTE ACTION.

Si une clause ou partie d’une clause des présentes mentions légales est considérée par un tribunal compétent ou une autorité publique comme nulle ou non exécutable, ce caractère nul ou non exécutable n’affectera pas les autres clauses ou parties de ces clauses des présentes mentions légales, dont l'intégralité restera en vigueur avec tous ses effets.

Tous droits réservés. Toutes les marques commerciales mentionnées dans ce document appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

© Exact Group B.V., 2014.

Appelez-nous Chat
Exact. Focus on what's next.